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Rapport de stage de 2ème année

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L’étudiant : Bouabid Jamal Dine
Le Directeur de la DPET : Mr. BEN ALLAA Mouhamed
Chef de service : Mme. EL HARIM Badiâa

MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT
Direction Provincial de l’Equipement Et du Transport Chtouka- InezganeROYAUME DU MAROC

DEDICACES

Je dédie ce modeste travail :
A mes très chers parents, pour leur soutient et leurs prières et leurs énormes sacrifices.
A ceux qui se découvrent pour éclairer la voie et les immenses horizons du savoir.
A ceux dont la vocation mérite largement nos respects.
A ceux à qui je dois mes connaissances.
A ceux qui me font partager joies et souffrances.
Qu’ils trouvent tous ici mes sincères gratitudes et reconnaissances.
A tous ceux qui m’ont aidé de prés ou de loin durant la période de stage et pour l’élaboration de ce rapport.

REMERCIEMENT

Avant de présenter ce rapport de stage, je tien à adresser mes reconnaissances et mes extrême gratitude au Directeur de la Direction Provincial de l’Equipement et des Transport (DPET) Chtouka-Enzagan Mr. BEN ALLAA Mouhamed, et le chef de Service Transport Routier Mme. EL HARIM Badiâa qui a bien voulu mon accueille au sein de service STR.
Je remercie aussi :
Mr BOUHERFTAIN Mohamed « chef de SGP ».
Mr EL HOUKSSOUS El housseine « chef du bureau administratif »
Mr ACHBAROU Abdellah « chef S.INFRA »
Mr EL MOUNADI Abdellah « cadre de SGP »
Mr RAJI Mustapha « cadre de STR »
Et tous ceux qui je n’ai pas cité leurs noms. Pour leur collaboration et leur soutien pendant la durée de stage et pour tout l’aide qu’ils m’ont apportée.
Que tous ceux ou celles qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce travail trouvent ici le témoignage de mes profondes gratitudes.

Sommaire
I. INTRODUCTION …………………………………………………………………………………………. 4
1. Présentation du rapport …………………………………………………………………………………………………………………. 4
2. Ministre (Biographie du Ministre) ……………………………………………………………………………………………………. 5
3. Coopération …………………………………………………………………………………………………………………………………… 6
II. PRESENTATION DU SECTEUR de la D.P.E.T ……………………………………………………… 8
1. Présentation sommaire de la D.P.E.T ……………………………………………………………………………………………….. 8
2. Présentation de l’entreprise ……………………………………………………………………………………………………………. 8
3. Ressources Humaines …………………………………………………………………………………………………………………….. 9
4. Fondation des oeuvres sociales des travaux publics …………………………………………………………………………… 9
5. Principaux projets et programmes …………………………………………………………………………………………………. 10
6. Organigramme du Ministère …………………………………………………………………………………………………………. 13
a. Restructuration consensuelle avec l’océan …………………………………………………………………………………… 14
b. Structure Organisationnelle De DRET (Direction Régional de l’Equipement et des Transports) …………. 15
III. Activités et tâches effectuées au sevice ……………………………………………………….. 16
1. Description Service des transports routiers Chtouka-Enzagan ………………………………………………………….. 16
2. Description des activités et des tâches …………………………………………………………………………………………… 18
a. Transport des Marchandises ; ……………………………………………………………………………………………………… 18
3. Les problèmes : ……………………………………………………………………………………………………………………………. 37
IV. Conclusion
INTRODUCTION
Présentation du rapport
355600-22860
La formation qu’on a eu à l’ISIAM (Institut Supérieur d’Informatique Appliquée et de Management) se basent plus sur des méthodes théoriques en plus de la pratique, ce qui nous permettra d’avoir une meilleure intégration immédiate au milieu professionnel.

Cette formation englobe trois sous formation :
Gestion commercial (marketing) ;
Finance ;
Informatique appliquée.

Ces trois filières ou compétences sont les plus importantes bases qu’un future gestionnaire doit avoir pour pouvoir entrer au monde du travail, et en faisant un stage d’application l’étudient développe ces compétences acquises et sort de la théorie vers la pratique et aussi la réalité des choses en affrontant, par exemple, les problèmes et les difficulté qu’un nouveau gestionnaire peu avoir au début d’un part, et d’autre part acquérir de nouvelle connaissance de la méthode du travail et ces principes.

En effet, mon stage dans la DPET (Direction Provincial de l’Equipement et des Transports Chtouka ?Enzagan) et exactement dans le Service des Transports Routiers STR m’a permit de :
Découvrir le monde du travail de l’établissement public : ses missions, ses activités… ;
Connaître l’organisation générale de la ministère ainsi que celle de la DPET ;
Faire une comparaison entre notre formation et les méthodes appliquées dans la pratique ;
Situer notre personnalité dans le contexte général du stage effectué ;
Notre stage au sein du DPET. Est un premier pas vers le monde du travail ;
Acquérir de nouvelles informations ;
Etre capable de résoudre les problèmes pratiques que le stagiaire rencontre ;
Enrichir et améliorer les connaissances pour pouvoir contacter le monde professionnel ;
Améliorer notre comportement professionnel.

Ministre (Biographie du Ministre)
355600179070
Portrait de Mr. Karim GHELLAB
Ministre de l’Equipement et du Transport
Mr. Karim GHELLAB : Né le 14 décembre 1966 à Casablanca où il a suivi toutes ses études sanctionnées par un bac E (math/techniques) au lycée Lyautey en 1984, M. Ghellab est ingénieur diplômé de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées de Paris, promotion 1990. Polyglotte, parlant couramment l’anglais, le français, l’italien et l’arabe, il entame sa carrière professionnelle dans un Cabinet de Consultants à Paris, avant de rejoindre en 1994 le Ministère de l’Equipement en tant que Directeur Provincial d’abord à El Hoceima puis Benslimane, avant d’être nommé directeur central en charge des Programmes et des Etudes en 1996 puis des Routes et de la Circulation Routière en 1998.

En 2001, il rejoint le Groupe ONA pour un bref passage à Tanger Free Zone, avant de revenir vers l’administration publique en tant que Directeur Général de l’ONCF. Nommé par SA MAJESTE à la tête de ce secteur hautement stratégique, il s’emploie à régler en priorité et rapidement les problèmes structurels de l’Office, notamment le traitement du problème de la caisse de retraite interne, avant d’insuffler une nouvelle dynamique au transport ferroviaire et à repositionner l’ONCF sur le marché du transport national en tant qu’opérateur logisticien performant, partenaire privilégié de l’économie nationale.

Nommé, par SA MAJESTE LE ROI, Ministre de l’Equipement et des Transports le 7 novembre 2002 et reconduit au même poste le 15 octobre 2007, il mène et gère les politiques volontaristes des grands chantiers d’infrastructures et de libéralisation des systèmes de transport :
Quadruplement des investissements en infrastructures de transport (de 30 milliards à 60 puis plus de 120 actuellement : modernisation des réseaux, 1800 km d’autoroute à l’horizon 2015, 3.000.000 de citoyens désenclavés à l’horizon 2012, première ligne de TGV opérationnelle en 2015 entre Tanger et Casablanca, complexes portuaires modernes Tanger
Med et Nador West Med, modernisation des gares ferroviaires et aéroportuaires….) ;
Libéralisation portuaire, libéralisation aérienne et open sky avec l’Union Européenne, libéralisation du transport maritime, libéralisation du transport routier de marchandises, réforme du code de la route, …
Sur le plan partisan, M. Ghellab est membre du Comité Central du Parti de l’Istiqlal, coordinateur de la région de Chaouia Ouardigha, député de Ben M’sik et conseiller de Sbata.

Marié et père d’un garçon, il aime les arts martiaux.

5
3. Coopération
La coopération internationale représente un axe très important dans le développement et la promotion du secteur de l’Equipement et des Transports.

355600-195580
En effet, l’ouverture sur l’international permet au secteur de s’enquérir de l’expérience des autres et de s’en inspirer en termes de bonnes pratiques et des méthodes modernes utilisées.

La coopération a joué, en outre, un rôle primordial dans la mobilisation des moyens financiers pour la réalisation des projets inscrits dans les programmes d’infrastructures stratégiques du Royaume.

Dans cette vision des choses, le Ministère de l’Equipement et des Transport a développé, depuis près d’une vingtaine d’années, des relations aussi bien régulières que diversifiées avec de nombreux partenaires, dans le cadre de la coopération bilatérale et multilatérale. Ces relations touchent la coopération avec les pays du nord, la coopération sud-sud et celle tissée avec les organisations internationales et régionales.

Ce rapport présente les principales formes de coopération :
La coopération financière ;
La coopération technique ;
La coopération culturelle ;
La coopération scientifique.

Le présent rapport essayera de mettre en exergue, d’une manière synthétique, le contour de cette coopération depuis l’année 2005.

Cadre juridique
Le cadre juridique représente une ébauche importante pour la mise en place de la plate-forme des programmes de coopération.

En effet, le Ministère de l’Equipement et des Transports est lié par de nombreux Accords, Protocoles et Conventions de coopération conclus avec les différents partenaires :
Les Institutions Officielles Gouvernementales ;
Les Organisations Régionales et Internationales ;
Les Institutions Financières.

6
649605180340
Ces accords de coopération concernent les domaines techniques, financier et de formation couvrant les secteurs suivants :
Routes et Autoroutes ;
Ports ;
Transport aérien ;
Transport maritime ;
Transport routier ;
Transport ferroviaire ;
Bâtiment et Travaux Publics.

355600-1703705
Ainsi, durant la période 2005-2010, de nombreux accords ont été signés couvrant différents secteurs permettant au département de profiter d’une ouverture très large sur l’international.

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PRESENTATION DU SECTEUR de la D.P.E.T
Présentation sommaire de la D.P.E.T
360680-640080
Depuis sa création en 1920 sous le nom de la Direction Générale des Travaux publics, a vu le Ministère de l’Equipement et des Transports change de nom et structure, les responsabilités croissantes les inciter à travailler dans de nouveaux domaines et d’adapter ses structures et ses fonctions en parallèle avec les exigences internes et externes.

Les tâches et les compétences sont dévolus au ministère de l’Equipement et des Transports de travail
faire dans le cadre des lois et règlements en vigueur, la préparation et la mise en œuvre de la politique gouvernementale dans les domaines des routes, ports, chemins de fer, l’aviation et la navigation maritime.

Est également responsable de la préparation et la mise en œuvre de la politique gouvernementale sur le transport par route, rail et le transport aérien, maritime et de jouer ainsi que des précisions sur la politique du gouvernement dans le domaine de la sécurité routière et de coordonner sa mise en œuvre.

Peut-être que le ministère de l’Equipement et des Transports, ainsi, et aux dépens d’autres ministères ou pour calculer les collectivités locales ou des établissements publics à la demande, y compris les suivantes:
Études de nature technique ou de surveillance ou de contrôle ;
Achèvement des travaux de technique ou de contrôler la destination des travaux techniques de la concession ou l’engagement à d’autres facilités.

Présentation de l’entreprise
Depuis sa création en 1920 sous le nom de la Direction Générale des Travaux publics, a vu le Ministère de l’Equipement et des Transports change de nom et structure, les responsabilités croissantes les inciter à travailler dans de nouveaux domaines et d’adapter ses structures et ses fonctions en parallèle avec les exigences internes et externes.

Les dates suivantes indiquent l’évolution du ministère de l’Equipement et des Transports depuis sa fondation à nos jours:
1920: Création de la Direction Générale des Travaux publics (la première institution du genre à couvrir un certain nombre de domaines);
1944: Création des quatre sections (département de la région du Nord, et le ministère de la région du sud, et le ministère de la navigation aérienne / rail, et le ministère de l’Énergie de l’eau / électricité);
Lors de l’indépendance: la création du ministère des Travaux publics et des communications;
1977: Convertir le secteur des transports au ministère des Transports;
8
649605180340
1978: extension du représentant du ministère au niveau régional;
1983: Création des directions régionales;
1994: Convertir la Direction de la météorologie (DMN) du secteur des transports au secteur de la transformation;
2002: combinaison des secteurs de la transformation et le transport dans un seul ministère et la création du Secrétariat d’Etat chargé de la gestion de l’eau de l’eau publique (DGH) et la Direction de la météorologie (DMN).

Ressources Humaines
139700-1159510
Le Ministère de l’Equipement et des Transports, à mai 2010, se présente comme suit :
Direction Cadre Maîtrise Exécution Total
DAAJ Direction de l’administration et des questions 39 38 73 150
juridiques DAC Direction de l’aviation civile 36 12 44 92
DATRP Direction des affaires techniques et des 27 23 15 65
relations avec la profession DEP Direction d’équipement générale 90 218 56 364
DGAC Direction générale de l’aviation civile 13 6 41 60
DMM Direction la marine marchande 69 20 41 130
DPDPM Direction des ports et maritime King public 69 89 139 297
DR Direction des Routes 380 1177 2174 3731
DRH Direction des Ressources Humaines 206 176 211 593
DSI Direction des Systèmes d’Information 32 7 7 46
DSPCT Direction de la stratégie, des programmes et la 36 17 16 69
coordination entre les types de transport DTA Direction du transport aérien 13 3 13 29
DTRSR Direction du transport routier et la sécurité 221 613 572 1406
routière Total 1231 2399 3402 7032
Fondation des œuvres sociales des travaux publics
9
MISSIONS ET ATTRIBUTIONS :
Depuis la naissance de la Fondation des Œuvres Sociales du Ministère de l’Equipement en juillet 1982, elle n’a cessé d’œuvrer, dans le cadre des missions et attributions qui lui sont dévolues par ses statuts, pour promouvoir et développer l’action sociale en faveur de ses adhérents que sont les fonctionnaires de notre Ministère et leurs familles ainsi que les membres conventionnés avec la Fondation.

355600-158115
Ainsi, la Fondation a pour mission de veiller à la réalisation des programmes d’action sociale approuvés par le Bureau National et d’exercer les tâches afférentes à sa mission.

A ce titre et afin d’assumer son rôle de motivation du personnel du Département, la Fondation est chargée :
De réaliser les programmes de logements et de lotissements à caractère économique et principalement social dans l’objectif de faciliter et de généraliser l’accession à la propriété à l’ensemble de ses adhérents.

De promouvoir l’action sociale dans le souci de cultiver l’esprit de coopération et de solidarité chez ses membres par l’assistance médicale, la mise en place et l’équipement d’unités de santé, la prévention des risques sociaux tels que le décès et l’incapacité totale, l’assistance en cas de sinistres par l’octroi de prêts sociaux, la contribution à l’accomplissement du pèlerinage, la promotion des économats, l’aménagement et l’équipement de garderies dans plusieurs provinces du royaume et autres activités similaires ( distribution de fournitures scolaires et de matériel médical, etc. ).

D’épanouir les domaines des loisirs, du sport, de l’estivage et de toutes activités culturelles pour le bien-être des fonctionnaires par l’organisation de colonies de vacances pour enfants, la programmation de compétitions sportives et de cours de langues en l’occurrence.

5. Principaux projets et programmes
La Fondation a déployé des efforts importants dans la promotion de l’action sociale au sein du Ministère durant toutes les années de son existence. Et comme en témoignent les indicateurs ci-après, elle a pu, donc, atteindre ses objectifs stratégiques dans les domaines en relation avec son champ d’activité :
14.181 Adhérents à la Fondation.

2.017 Logements réalisés dont 1.615 à caractère social et économique.

482 logements sont en cours de réalisation à Rabat, Marrakech et Casablanca et 361 sont en cours d’autorisation pour construction et 319 sont en cours d’études dans plusieurs villes du Royaume.

1.533 lotissements ont été construits jusqu’à décembre 2005, 428 sont en cours d’aménagement, 221 sont en cours d’études et 99 sont en cours d’acquisition.

44 médecins généralistes et 47 spécialistes conventionnés.

22.000 consultations médicales.

11.308 Souscrits à l’Assurance Ataazor.

10
649605180340
12.318 (volet médical) et 962 (volet technique) souscrits à l’Issaaf Mondial Assistance.

167 souscrits à la Retraite Complémentaire.

274 souscrits à l’Assurance Soins Complémentaires.

6.043 adhérents à l’Assurance Maladie Complémentaire (AMC).

11.107 dossiers déposés à l’assurance (AMC).

7517 dossiers réglés (AMC).1.086.676,85 dhs remboursés aux adhérents (AMC).

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Prestations Nombre Ambulance 89 Billet aérien 109 Forfait funéraire 13 Frais de séjour 4 Garantie frais 1 médicaux Services funéraires 15 Remorquage urbain 15 Taxi 117 Divers médical 137 Divers technique 59 11
La fondation assure également les prestations suivantes (donnée 2006) :
Octroi de bourses variant entre 200 et 300 dhs en fonction des niveaux pour la rentrée scolaire en faveur des étudiants du niveau 1 à 6 de l’enseignement primaire : 1.117 demandes a été satisfaites. 281.550 dhs ont été déboursés pour cette opération,
Octroi de 95 primes de condoléances d’un montant de 3.000 dhs à la mort des parents des adhérents de FOSTP (44 mères et 51 pères). 285.000 dhs ont été déboursés pour cette opération,
355600-508635
Octroi de prêts sociaux fête religieuse de Aïd opération,

pour 2.233 adhérents d’un montant de 1.500 dhs à l’occasion de la Al Adha 1427 H. 3.349.500 dhs ont été déboursés pour cette
Octroi de bourses pour la rentrée universitaire : l’opération a été lancée ce mois en diffusant un avis spécifique,
Etablissement de conventions avec les banques en vue d’octroyer des prêts sociaux aux adhérents de FOSTP en appliquant des taux d’intérêt intéressants,
Location de résidences meublées dans quelques villes côtières et mise à disposition de centres
d’estivage et leur équipement,
Prise en charge de l’opération du pèlerinage : octroi de 25.000 dhs pour 110 pèlerins,
Organisation de l’OMRA à l’occasion de la fête religieuse de la naissance du prophète
Mohamed,
Organisation de voyages touristiques : Caire,
Organisation de colonies de vacances pour les enfants à l’intérieur du Maroc et à l’étranger :
Agadir (60 participants), Casablanca (20 participants), Tunis (20 participants),
Equipement de garderies d’enfants dans certaines directions provinciales lointaines.

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649605180340
6. Organigramme du Ministère
2159076200
Le Ministre

Conseil général de Général de rédaction
l’Equipement et des Transport Bureau de l’Inspecteur général
Direction
générale de
l’aviation civile
Direction De Direction Direction Direction la Direction des Direction du Direction
l’Équipement du de Marine Ports et transport des
Générale. Transport l’Aviation Marchande. Maritime King Routier et la Routes.

Aérien. Civile. Public. Sécurité Routier. Direction Régionale et
provinciale de l’Equipement
et des Transports.

13
a. Restructuration consensuelle avec l’océan
368300789940
Direction Régionale de Direction Régionale de Direction Régionale de
l’Equipement et des l’Equipement et des l’Equipement et des
Transports (Côtières) Transports (Interne) Transports (Côtières)
SPEE STR STR
CERET S.INFFRA S.INFFRA
SAG SGP SGP
SLMTP SGDPM
SCTAPC
SGP
STR
SGDPM
S.INFFRA
SEP
SMM
14
649605180340
Structure Organisationnelle De DRET (Direction Régional de l’Equipement et des Transports)
-4381580645
DRET
Direction Régionale de
l’Equipement et des
Transports
Régionale Provinciale 6499225-55880
SCTAPC SPEE CERET SAG SLMTP SEP SGP S.INFRA SGDPM SMM 15
Activités et tâches effectuées au service
Description Service des transports routiers Chtouka-Enzagan-77470-930910
DPET
DIRECTION PROVINCIL D’EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS
Chtouka-InezganeS.INFRA SGP
Service Service Transport Service de Gestion et
d’Infrastructure.Routier.programmations.

16
649605180340
Chef de Service : Mme
-287655208280
STR
Service Transport Routier
STT
Service Tous Transports
CI
Centres d’Immatriculation
Exploit*
Routière
54 services (3 à Casablanca, 2 à Meknès, 2 à Rabat-Salé….) ;
Adjonction les centres d’immatriculation de véhicules dans le service transport routier. Le STR de Chtouka-Enzagan contrôle les deux centres d’immatriculation de Enzagan et du Chtouka ;
Affectation les composants de sécurité routière (le panneau de la signalisation Verticale et horizontale, maintenance normale…) ;
Enjeux stratégiques pour les chambardements :
Associer de l’exploitant utilisateur des routes ;
Approché de l’exploitation routier et la sécurité routier pour objet amélioration les transports routiers ;
o Amélioration la qualité des services réseaux routière.

17
2. Description des activités et des tâches
Le Service de Transport Routier (STR) a plusieurs tâches dont les principales sont :
35560074295
Transport des Marchandises ;
Transport des Marchandises pour compte propre ;
Transport des Marchandises pour compte d’autrui ;
Transport de Voyageurs ;
Transport Touristiques ;
Transport des Ecoliers (Transport personnel ; Transport scolaire) ;
Transport Mixtes ;
Location de Véhicules sans Chauffeur ;
Les Auto Ecole ;
Les véhicules de dépannage ;
Service de carte professionnel pour les Chauffeurs ;
LOI N° 52.05 Portant Code de la Route ;
Programme de Renouvellement de Parc National.

Dans ce rapport je vais parler seulement de
Transport des Marchandises ;
Transport des Marchandises pour compte propre.

Le transport effectuer pour les besoins de son activité par tout industriel, commerçant où agriculteur avec des véhicules lui appartenant pour les besoins de son activité et pour le transport de marchandises faisant de son commerce principale où habituel.

Sont réputés transport de marchandises pour compte propre : les transports effectuées par l’administration où les collectivités locales pour les besoins de leur service avec des véhicules lui appartenant où mis à la disposition exclusif. Les transports effectués pour les besoins de son activité en moyen des véhicules lui appartenant où acquis par lui à crédit, par un particulier où une personne morale pour déplacer une marchandise lui appartenant, et qui soit son directement nécessaire à sa propre exploitation où à sa propre industrie, soit font l’objet de son commerce principale où habituel.

L’adjonction à un transport utilise pour compte propre d’un fret de complément où de retour constituée par des marchandises qui n’appartient pas au transporteur où qui ne sont pas directement à sa propre exploitation où sa propre industrie où ne font pas l’objet de son commerce principal où habituel,
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649605180340
en lève à ce transport le caractère de transport pour compte propre et il est réputé alors le transport pour compte d’autrui.

Toutefois le transport à titre entièrement gratuit de marchandises appartenant à un tiers ne constitue pas u transport pour compte d’autrui, à condition d’avoir été au préalable autorisé, au besoin limitativement, par l’autorité gouvernementale chargée des transports.

13335-9525
Et réputée transport pour compte propre l’adjonction d’un fret de complément où de retour constitué par des marchandises appartenant à des agriculteurs voisins à effectué par un agriculteur entre sa ferme et la ville voisine à condition qu’il présente la fiche de renseignement y afférente.

La fiche de renseignement : le document qui précise la nature et la quantité du fret de complément où de retour.

La fiche de renseignement
les personnes physiques ou morales qui veulent mettre en circulation, pour le transport de marchandises pour compte propre, un ou plusieurs véhicules automobiles dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3.500 kilogrammes, doivent être titulaires d’un carnet de circulation qui leur est délivré par l’autorité gouvernementale chargée des transports à leur demande appuyée par un dossier justifiant la nature et l’importance de leurs activités.

19
Les modalités d’octroi de ce carnet de circulation sont déterminées par voie réglementaire.

L’immatriculation ou la mutation d’un véhicule automobile visé ci-dessus est subordonnée à la production par l’intéressé d’un certificat délivré par l’autorité gouvernementale chargée des transports indiquant qu’un carnet de circulation lui a été attribué pour un tonnage correspondant à la capacité du véhicule considéré.

35560013970
Sont exemptés du carnet de circulation:
les véhicules appartenant à Sa Majesté le Roi;
les véhicules appartenant à l’Etat, aux collectivités locales et à leurs groupements, aux établissements publics et aux sociétés concessionnaires de service public;
les véhicules appartenant à l’armée, Utilisés pour les besoins du service
les véhicules appartenant aux représentations diplomatiques accréditées sous réserve de réciprocité;
les véhicules exclusivement destinés à la vente, mis en circulation par les fabricants, les marchands ou réparateurs pour essais, présentation et démonstration dans les conditions prévues par les règlements;
les véhicules n’utilisant, sauf éventuellement pour le démarrage de leur moteur, fil essence, ni alcool, ni dérivés du pétrole ou de l’alcool
Carnet de Circulation
« Carte de circulation, valable une année et renouvelable »
Demande le carnet de circulation le demande à déposer auprès des STR, accompagnée des pièces suivantes :
Pour les agriculteurs, d’une attestation précisant la situation et la nature de l’exploitation agricole.

Pour les commerçants, industriels et entrepreneurs de bâtiment de travaux publics :
D’une attestation d’inscription à la patente.

D’une attestation d’inscription au registre commerce.

D’une attestation de déclaration de chiffre d’affaire précisant l’activité exercice, délivrée par les services des impôts. Cette attestation n’est par exigée pour les entreprises nouvellement créées.

D’un attestation justifiant la qualité d’exploitant forestier ou minier, ou la disposition de dépôts, de locaux, ou d’unités industrielles destinés à la vente ou à la fabrication de leurs propres produits, pour les commerçants et les industriels ou d’une attestation certifiant l’exercice d’une activité se rapportant aux travaux de construction et de génie civil, pour les entreprises de bâtiment et travaux publics.

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649605180340
Délivrance du carnet de circulation sur présentation des pièces suivantes :
Copie de la carte grise.

Copie du certificat de visite technique.

Reçu constatant le paiement de la taxe de tonnage (20 DH/tonne).

Copie Attestation de déclaration de chiffre d’affaire pour les commerçants, industriels et entrepreneurs.

Attestation agricole pour les agriculteurs.

Les copies des déclarations de fret relatives à l’année écoulée doivent être remises SRPM
(STR) lors du renouvellement du carnet de circulation.

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Validation de carnet de circulation si une année fermer : il commencer le jour de demande de carnet jusqu’ une année moins un jour.

Ex Carnet de Circulation :
21
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Transport des Marchandises pour compte d’autrui.

Définition :
Transport de marchandises pour compte d’autrui :
Sont réputées transport de marchandises pour compte d’autrui tous les autres transports que ceux définis ci-dessus.

En particulier :
Les transports effectuées par une personne physique où morale, sauf dans le cas où les marchandises sont à la priorité de ces personnes.

Les transports effectués au moyen de véhicule lorsque les marchandises transportées n’appartiennent pas à l’ensemble des propriétaires.

Les transports effectués au moyen de véhicule en location où ayant fait l’objet d’une vente fictive, dans ce cas le propriétaire des véhicules est réputé transporteur au lieu et place de locataire où prétend acheteur.

Les transports des marchandises même appartenant au propriétaire de véhicules, lorsque la principale activité de ce propriétaire s’exerce dans les opérations de transport de marchandises, le caractère de transport pour compte d’autrui sera établi, notamment lorsque les marchandises sont prisent ou livrées directement en domicile de la clientèle, si le
22
649605180340
propriétaire ne dispose pas de locaux où d’entrepôt permettent la vente où le dépôt de quantité correspondantes de telle marchandise.

Transporteur : Toute personne physique ou morale qui utilise pour des transports routiers, un ou plusieurs véhicules lui appartenant ou pris en location.

Commissionnaire de transport routier : Toute personne physique ou morale qui organise ou fait exécuter sous sa responsabilité et en son propre nom, des opérations de groupage de marchandises ou d’affrètement pour le compte d’un commettant.

355600-512445
Loueur de véhicules automobiles de transport routier de marchandises : Toute personne physique ou morale qui met à la disposition d’un locataire un véhicule avec ou sans conducteur, conformément au contrat de louage de choses qu’ils .établissent entre eux. Seul l’Utilisateur du véhicule a qualité de transporteur.

Marchandises : tous les corps qui peuvent se transporter d’un lieu à un autre soit qu’ils se meuvent par eux-mêmes comme les animaux, soit qu’ils ne puissent changer de place que par l’effet d’une force étrangère comme les choses inanimées.

Conditions d’accès au métier
Toute personne qui veut exploiter le service de transport de marchandises compte d’autrui doit être :
De nationalité marocaine
Agé de 20 ans au moins
Satisfait les conditions d’accès à la profession :
Transporteur, loueur et commissionnaire o Honorabilité
o Aptitude professionnelle o La capacité financière
o L’inscription au registre spécial de la profession
La capacité financière :
La condition de capacité financière doit être satisfaite à tous les moments de l’activité de l’entreprise inscrite au registre spécial de la profession.

Lors de sa demande d’inscription au registre de la profession, l’entreprise doit accompagner sa demande d’inscription de sa déclaration de capacité financière établie à l’aide du formulaire y afférent.

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Cas du transporteur et du loueur
L’entreprise doit disposer de fonds propres, d’un montant total au moins égal à 15.000 DH pour chacun des véhicules à deux essieux ; pour les véhicules dépassant cette limite, 60.000 DH pour le premier véhicule, 30.000 DH pour chacun des véhicules supplémentaires.

1333538735
Montant exigible
Véhicules à deux essieux

Véhicules ayant plus de deux
essieux15.000 DH par véhicule

60.000 DH pour le 1er véhicule,
30.000 DH pour chacun des
véhicules supplémentaires
Les véhicules pris en compte pour la détermination du montant de la capacité financière exigible sont les véhicules à moteur.

24
559435180340
Cas du commissionnaire
L’entreprise doit disposer de fonds propres d’un montant total au moins égal à 500.000 DH.

25
559435990600
Lorsque l’entreprise est inscrite à la fois aux trois registres des transporteurs, des loueurs et des commissionnaires, le montant exigé est le maximum des montants exigés pour l’exercice de chacune des professions susvisées.

Cas du transporteur et du loueur
Diplôme Diplôme + Stage Expérience
Diplôme d’enseignement Baccalauréat d’enseignement Expérience professionnelle
supérieur équivalent au moins secondaire de trois années au moins
au DEUG + dans un poste de
ou Stage de formation responsabilité
Diplôme de technicien ou de professionnelle d’au moins (administration publique,
technicien spécialisé (transport trois mois (transport et/ou établissement public,
et/ou gestion d’entreprises) gestion d’entreprises) entreprise de transport)
N.B. : Pour les entreprises utilisant un seul véhicule, formation qualifiante d’au moins 3 mois (transport et/ou gestion d’entreprises).
26
649605180340
Cas du commissionnaire
Diplôme Diplôme + Stage Expérience
Diplôme Diplôme Expérience professionnelle de
d’enseignement d’enseignement trois années au moins en
supérieur équivalent supérieur équivalent qualité de responsable de
au moins à la Licence au moins au DEUG direction
ou + (administration publique,
Diplôme de Stage de formation établissement public,
technicien spécialisé professionnelle d’au entreprise de transport)
(transport et/ou moins trois mois gestion d’entreprises) (transport et/ou gestion d’entreprises). 355600-3385820
La demande d’inscription au registre
La demande d’inscription au registre spécial de la profession doit être accompagnée :
La photocopie de la pièce d’identité de gérant
Fiche anthropométrique du gérant
Un exemplaire des statuts pour les personnes morales
Le dernier procès verbal de l’assemblé général désignant le/ou les gérants
Certificat d’inscription à la patente
Déclaration de la capacité financière accompagnée d’une attestation bancaire
Certificat d’une immatriculation au registre de commerce
Diplôme ou justificatif de formation d’expérience professionnelle pour la personne chargée de la direction permanente
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445135990600
28
649605180340
Le service régional ou provincial STR précité délivre au transporteur ou au loueur, inscrit au registre spécial de la profession, un nombre de copies conformes à l’original du certificat d’inscription au registre spécial de la profession, numérotées et visées par ce service, égal au nombre de véhicules automobiles de transport de marchandises lui appartenant.

Toutefois, pour l’immatriculation ou la mutation d’un véhicule automobile de transport de marchandises, d’une remorque ou d’une semi-remorque, le service régional ou provincial précité délivre à la personne physique ou morale concernée une copie du certificat d’inscription au registre spécial de la profession, portant la mention “destiné à l’immatriculation”.

13335-535305
Ex de CERTIFICAT D’INSCRIPTION AU REGISTRE SPECIAL DE TRANSPORTEUR DE MARCHANDISES POUR COMPTE D’AUTRUI
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559435990600
30
649605180340
L’exemple délivré par de service de transport routier STR Chtouka-Enzagan1333581280
T : transporteur L : loueur C : commissionnaire
La déclaration précise la mise en circulation ou le retrait de chaque véhicule automobile de transport de marchandises, prévue à l’article 11bis du dahir n° 1.63.260 précité, est déposée par le transporteur auprès du service régional ou provincial dans lequel il est inscrit.

31
La forme de cette déclaration :
1333582550
Carte d’autorisation
La carte d’autorisation, est délivrée au transporteur ou au loueur par le service régional ou provincial (STR) précité pour chaque véhicule automobile de transport de marchandises, semi-remorque ou remorque comprise le cas échéant.

Le modèle de la carre d’autorisation portant notamment les caractéristiques techniques du véhicule automobile, les modalités de sa délivrance et sa durée de validité sont fixés par arrêté de l’autorité gouvernementale chargée des transports.

La Carte d’autorisation est délivrée par les agences de la visite technique ; et validée par le STR sur la présentation des pièces suivantes :
Voir les origines de :
Carte grise
Visite technique
Assurance
Présentation des pièces suivantes :
Copie de carte de l’autorisation
Copie de la visite technique
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649605180340
Ex ; carte d’autorisation (couleur verte)
Validation de la carte d’autorisation correspond à celle du certificat de visite technique.

13335161925
Inscription dans le registre des transporteurs, des commissionnaires et des loueurs de camions de transport de marchandise au niveau National :
30.315 attestations délivrées aux transporteurs de marchandises pour compte d’autrui pour 42.727 camions
30.548 camions pour compte propre
18 attestations délivrées aux sociétés de location des camions de transport de marchandise
131 attestations délivrées aux commissionnaires
Les véhicules servant au transport de marchandises pour compte d’autrui doivent porter à l’avant et à l’arrière un disque de couleur rouge, de 40 centimètres de diamètre, avec indication en lettres de couleur blanche de 7 à 10 centimètres de hauteur :
A la partie supérieure, du numéro d’inscription au registre spécial de transporteur de marchandises pour compte d’autrui ;
A la partie inférieure, de la ville où se trouve le siège principal de l’entreprise de transport.

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Le carnet de Manifeste de fret
Le carnet de Manifeste de fret le document contenant des renseignements sur l’opération de transport exécutée pour compte d’autrui au moyen d’un véhicule de transport routier de marchandises, devant être à bord de celui-ci. La forme et les modalités d’utilisation dudit manifeste sont fixées par voie réglementaire.

13335-40005
Le carnet de manifestes de fret est mis à la disposition des transporteurs par le STR.

Le manifeste de fret est composé de cinq feuillets :
Le premier feuillet est destiné à l’expéditeur ;
Le deuxième feuillet est remis au destinataire ;
Le troisième feuillet, qui accompagne la marchandise, reçoit la décharge du destinataire constatant la livraison de la marchandise ;
Le quatrième feuillet est destiné au contrôle. Il doit être à bord du véhicule automobile et être présenté aux agents verbalisateurs, visés à l’article 19 du dahir du 3 joumada I 1372 (19 janvier 1953) sur la conservation de la voie publique et la police de la circulation et du roulage.

Le cinquième feuillet est conservé dans le carnet de manifestes de fret qui doit, après épuisement de la totalité des manifestes, être remis aux services STR, et ce pour la délivrance de nouveaux carnets de manifestes de fret.

Ex : de Manifeste de fret
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649605180340
Donc les documents de transport devant être à bord de véhicule automobile et qui délivrer par le
STR sont :
Carte d’autorisation dont la durée de validité de la carte d’autorisation correspond à celle du certificat de visite technique.

Manifeste de fret en remplacement de la feuille de route.

Copie conforme du certificat d’inscription au registre de transporteurs ou de loueur.

Autorisation bilatérale pour les opérations de transport international.

Programme de Renouvellement de Parc National.

13335-1661795
Renouvellement du parc: Le gouvernement a décide dans le cadre de la loi de finances 2008 l’institution d’une prime de renouvellement des véhicules de transport routier de marchandises pour compte d’autrui, et ce pour la période 2008-2010. Ce programme repose sur deux principes fondamentaux:
Le retrait définitif de la circulation du véhicule à renouveler et la mise en place d’une procédure visant sa démolition;
Le remplacement du véhicule a retiré par un véhicule neuf (équipe en dispositifs de sécurité) d’un tonnage supérieur ou égal à 15 tonnes.

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559435990600
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649605180340
Pour les transporteurs de marchandises pour compte d’autrui ou bien les transporteurs urbains, qui veut disposer le(s) véhicule(s) pour Bénéficier subventions de renouvellement le parc national :
Disposer la demande à le STR
Puit présenté des pièces :
35560012065
Copie de carte grise du véhicule qui doit disposer pour destructible
Copie de pièce justifie que le véhicule et dans la circulation « carte d’autorisation, visite technique, assurance, taxe l’essieu …)
Les problèmes :
Travail non informatisé
Les archives sont sur papier
Difficulté dans la transmise des informations
Difficulté de coopération avec les autres provinciales o Les documents peuvent être facilement endommagés
Démotivation des employés
Absence des stratégies et des plans opérationnels pour le travail
Absence d’une coopération entre le service transport routière et les deux autres services (infrastructure et gestion programmation)
Manque de personnel
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IV. Conclusion
our conclure notre rapport, nous tenons à préciser que la Ppériode de stage, nous a permet une approche de la vie
355600-250825
professionnelle. Ce stage nous a aidé à approfondir et à mettre en évidence notre connaissance, il nous a permet également d’effectuer en toute confiance des tâches que nous n’aurons pas exécuté convenablement sans l’aide
présence d’un entourage coopératif. Nous ajoutons que la théorie ne donnera pas ses fruits sans une confrontation directe avec le monde professionnel, car en période de stage on est confronté à la réalité. Par conséquence, il faut avouer qu’une bonne conduite et une expérience poussée seront nécessaires pour réussir dans la vie professionnelle. Bref, le stage permet au stagiaire de prendre conscience des problèmes de coopération et de responsabilité qui existe dans ce milieu.

38
649605180340
V. Les références
Bibliographie et Webogrphie :
355600191770
http://www.mtpnet.gov.ma/MET_New/les connaissances du chef de service STR,
les connaissances des fonctionnaires dans DPET… »

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